Mentions légales :
- Raison sociale : LE PAVILLON D’EPINAY
- Structure juridique : SAS
- Numéro SIRET : 343 761 599 000 12
- Ville d’immatriculation :EPINAY-SUR-SEINE
- Capital social : 885 500 euros
- Le siège social : 57 avenue d’Enghien – 93800 Epinay-sur-Seine
- Un numéro de téléphone non surtaxé et une adresse électronique : serviceclient@pavillondesmarques.com
- TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR15 343761599
- Le nom du directeur de la publication et/ou du responsable de la rédaction : Mr Yohan HEUGAS-PHILIPPO
Hébergeur :
- Nom de l’hébergeur pour le site internet : O2SWITCH
- Raison sociale : SARL
- Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Concepteur :
- Site réalisé par la société WebXy.
Informatique & Libertés :
- Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et des contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.
- Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
- Le correspondant CNIL du site Pavillondesmarques.com est la société Le Pavillon d’Epinay.
- Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès du site kingofwear.com. De plus, Pavillondesmarques.com s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
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